www.laplume.lu est opéré par la société Laplume CL équipements sàrl, 103,rue des bruyères L-1274 Howald au Grand Duché de Luxembourg.  RC B54212 TVA LU16650979
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CL équipements sàrl

siège et dépôt à
103,rue des bruyères
L-1274 GD de Luxembourg

Propr: Claude Laplume


Tél : +352 691 888 554

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Conditions générales de vente (CGV)
Art 1
Le site www.laplume.lu ne permettent pas de conclure des contrats de vente en ligne.Les formulaires ne servent uniquement comme demande de renseignements sans aucun engagement.

Une fois obtenu votre formulaire nous vous adressons un devis officiel en ajoutant les frais de transport par rapport à votre lieu de livraison.

Par la signature ou paiement de nos contrats et de nos factures l'acheteur, reconnaît son adhésion entière et sans réserves à nos CGV en application au moment de la signature, de nos contrats  à l’exclusion de tout autre document , renseignements portés sur des catalogues, prospectus , site web ou tarifs émis par nos fournisseurs,n'ayant que valeur indicative. Nous nous réservons le droit d’apporter toute modification de présentation, de forme , de dimensions, de conception à leurs appareils ou marchandise dont les gravures ou les descriptions figurent sur ces imprimés de publicité.

Aucun autre accord à moins qu'il soit contresigné et accepté par les deux parties n'est reconnu par notre établissement. Notre société ne reconnaît aucun engagement verbal,  ou autres pris par ses délégués en contravention à ce présent contrat.

La langue proposée pour la conclusion du contrat est le français

Art 2 Livraisons et garanties
Nous livrons dans tous les pays de l’Union européenne et hors UE.
Nos livraisons n'entendent non déballé hors frais de recyclage emballages ,net seuil de porte .

La marchandise voyage aux risques de l’acheteur.

Toutes les structures portantes de nos meubles en bois sont garantis  24 mois à partir de la date de facture , la garantie s’entend hors forfait déplacements , trajets et main d’œuvre,les réparations de nos meubles se font exclusivement dans notre atelier , les frais de transport vers notre atelier restent à charge du client.

Nos garanties excluent les revêtements tissus skai ou autres.

Le mobilier de terrasse (signalé comme tel) est garanti 12 mois.
Le mobilier de terrasse doit être installé sur un sol plat , à niveau ,régulier et non rugueux (à éviter par ex. dalles en pierres irrégulières , pavés etc)
Les décors sombres des plateaux de tables de terrasses ne peuvent pas être exposés en plein soleil mais dans des endroits ombragés.Ils risquent de se déformer avec la chaleur . Le cas échéants il faut se décider pour  un décor clair.

Art 3 Prix - Validité offres -Frais de port  Gardienage
Les prix renseignés sur notre site web s'entendent net hors tva et hors frais de port aux clients professionnels
disposant d’un numéro de tva et une autorisation de commerce.
Les prix pour les clients privés sont majorés de 20 % + 17 % de TVA.

Les frais de ports varient en fonction des quantités et lieux de livraison et sont ajoutés à nos devis.
Nos clients peuvent aussi enlever la marchandise directement dans nos dépôts.
La facturation hors tva n'est possible que pour les clients disposant d'un numéro de tva intracomm.valide
le cas échéant la tva luxembourgeoise au taux de 17 % est applicable.

En cas de commande mobilier disponible de stock, le délai de garde gratuit dans notre entrepôt est de 5 jours ouvrés. Passé ce délai , nous devons entreposer la commande dans un autre dépôt afin de libérer l'espace de stockage.

Les frais s'entendent forfait unique : 10€ ht /palette + 4,5 € ht par palette par semaine.

Nos devis sont à titre indicatif leur  validité n’est seulement engagée dès signature des contrats de ventes par l'acheteur, par un fondé de pouvoir de notre société et après que les formalités de paiement aient été honorées par l'acheteur. Les prix indiqués dans nos offres sont valables pendant deux mois. Néanmoins des augmentations de prix trop élevées de la part de nos fournisseurs, de taxes, impôts ou autres pendant la période de validité de l'offre donneront lieu à une adaptation de nos prix détaillés dans l'offre.

Art 4 Nos offres incluant des conditions spéciales pour une commande globale, ne sont valables que pour la totalité de celle-ci. Le cas échéant les prix seront adaptés telles qu'ils sont repris dans notre liste de prix officielle.

En cas d'annulation de commande CL équipements se réserve le droit de réclamer et de retenir sur des acomptes éventuellement versés, 40% de la valeur de la commande et de facturer toute prestation effectuée jusqu'au jour de l'annulation de la commande. Aucun acompte même partiel ne sera remboursé.

Art 5 Délais de livraison
Les délais de livraison sont à titre indicatif et sont régis par le déroulement normal des formalités de commandes et de transports en général. Tout cas de force majeure de quelque nature que ce soit suspend les obligations de notre établissement et nous dégage de toute responsabilité.

En s'engageant à respecter des délais de livraisons, préalablement fixées et acceptés par écrit, notre société sera déchargée de tout engagement en cas de non respect de l'acheteur des conditions convenues.

Art 6 Conditions de paiement
Sauf conditions particulières préalablement fixées par écrit et acceptées par les deux parties ,nos livraisons se font sur base d'un paiement anticipé de la totalité du montant de la commande.

Nous ne traitons que les commandes dont le montant a été payé sur nos comptes

Nos factures sont valables à partir de leur date d'émission, payables à l’avance , sans retenue, ni déduction, pour quelque prétexte que ce soit.

Le taux d’intérêt légal pour retard de paiement applicable aux transactions commerciales est publié en début de chaque semestre au Mémorial B. Il correspond au taux de référence (Banque Centrale Européenne) majoré de 8 points de pourcentage.

Les professionnels (B2B) peuvent toutefois fixer contractuellement un taux d’intérêt supérieur ou inférieur au taux légal.

Nos factures sont productrices de 15 % par mois d'intérêts de plein droit et sans mise en demeure depuis la date de facturation jusqu'au jour de paiement ainsi d’un montant forfaitaire de 15 % du total de la facture.

Art 7 Réserves de propriété
Toute marchandise livrée et installée reste la propriété exclusive de CL équipements sàrl jusqu'au paiement intégrale de nos factures. (conformément à l’art 567 et 567-1 loi du 30-03-00)

Toute réclamation devra être formulée par recommandé endéans les huit jours suivant la date de réception de la marchandise. Des réclamations éventuelles ne donneront pas droit à des rétentions ou refus de paiement de la part de l'acheteur ni à des dédommagements de quelque nature que ce soit.

Art 8  Tout refus ou retard de paiement et non respect de ce présent contrat ou autres conventions écrites et acceptées par les deux parties, décharge notre société de toutes ses obligations de garanties envers l'acheteur et de la marchandise livrée.

Art 9 Protections des données :
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Art 10 Les litiges sont de la compétence exclusive des tribunaux luxembourgeois.                                Retour

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Année création : 1996   Le site web www.horeca-mobilier.com est opéré par la société CL équipements  sàrl
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Gérant et directeur de publication  :  M.Claude Laplume   Contact : Tél : 00352 691 888 554  
Le site www.laplume.lu est hébergé par
INFOMANIAK NETWORK SA ,26, Avenue de la Praille ,1227 Carouge / Genève, SUISSE,  tél +41 22 820 35 44

Qualité et garantie

Nous utilisons pour la fabrication de nos meubles uniquement du chêne et hêtre provenant de gestions forestières durable.

Les revêtements sont fabriqués par notre partenaire exclusif fabricant européen de cuirs synthétiques de haute qualité.

Nos produits sont garantis 24mois sur les structures de bois.



Commande ,facturation,paiements,livraison

Nos ventes sont effectuées exclusivement par facturation après acceptation devis/commande et paiement par virement bancaire.

Enlèvements par vos soins à notre dépôt sont possibles. Paiement sur place uniquement en espèces car nous n’avons pas de terminaux CB sur site.

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Nous travaillons avec des sociétés de transports avec lesquels nous avons des contrats pour grandes quantités et qui nous permettent de vous offrir des frais de transports bon marché.